Présentation de la marque CONVENTION MOTEURS MOTORS - MOTOREN
Déposée le 28 mars 2002 par FORUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONVENTION MOTEURS MOTORS - MOTOREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est FORUM domicilié(e) 58 Boulevard Paul Vaillant Couturier,94240 L'HAY LES ROSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSEN-POULAIN SCP D'AVOCATS domicilié(e) 18, rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque CONVENTION MOTEURS MOTORS - MOTOREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORUM - 58 Boulevard Paul Vaillant Couturier,94240 L'HAY LES ROSES - France
ROSEN-POULAIN SCP D'AVOCATS - 18, rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Inscription le 12 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405862 - Publication au BOPI 2005-01-12
Inscription le 21 mai 2007 - Changement de dénomination n°454297 - Publication au BOPI 2007-05-21
Inscription le 31 juillet 2007 - Gage constitué n°462921 - Publication au BOPI 2007-07-31
Inscription le 13 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484999 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484997 - Publication au BOPI 2008-11-13
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Inscription le 14 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°533951 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14
Organisations d'expositions et salons à but professionnels, commerciaux ou de publicité, Distribution de prospectus, tracts, imprimés, échantillons, publicité. Publicité en ligne sur réseaux informatiques. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publications de revues, catalogues, prospectus et ouvrages de toutes natures. Publications électroniques. Editions. Organisations de colloques, conférences, congrès, salons professionnels et culturels.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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